Règlement Intérieur

Article 1 – OBJECTIFS ET FORCE OBLIGATOIRE

Le GAHS (Groupe Athlétique Haut-Saônois) vise à :

  • Promouvoir l’athlétisme auprès des jeunes et des adultes pour le plaisir et la passion du sport, ainsi que pour la promotion de la santé et du bien-être.
  • Encourager le dépassement de soi et la convivialité à travers les valeurs sportives.

Ce règlement intérieur, accepté lors de l’adhésion, s’impose à tous les membres. Le non-respect peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive.

Article 2 – AFFILIATION ET AGRÉMENT

Le GAHS est affilié à la Fédération Française d’Athlétisme (FFA) et agréé par le Ministère de la Jeunesse et des Sports. Il s’engage à respecter les règlements de la FFA, du comité départemental et de la ligue.

L’affiliation implique l’adhésion aux règles de conduite, aux normes de sécurité et aux standards de performance établis par ces organismes.

Article 3 – INSCRIPTION, LICENCE, COTISATION ET ASSURANCE

Seuls les athlètes inscrits et licenciés à la FFA peuvent participer aux compétitions et entraînements, hormis les deux séances d’essai.

Les inscriptions doivent inclure :

  1. La fiche d’inscription remplie et signée en version papier ou numérique.
  2. Une validation du parcours santé.
  3. Le paiement de la cotisation annuelle.

La licence inclut l’assurance fédérale obligatoire. Une notice d’information est remise à chaque licencié et à ses représentants légaux afin de connaître l’étendue des garanties et les options complémentaires possibles.

Les représentants légaux et les licenciés majeurs s’engagent à signaler au club toute information médicale importante pouvant avoir une incidence sur la pratique sportive ou la sécurité de l’athlète.

Article 4 – SÉANCES D’ESSAI

Les séances d’essai sont autorisées sur accord de l’entraîneur et limitées à deux. Au-delà, l’inscription complète est requise.

Les responsables légaux des mineurs doivent être présents dans l’enceinte du stade pendant toute la durée des séances d’essai.

Durant les séances d’essai, les participants ne sont pas considérés comme licenciés du club tant que le dossier d’inscription n’est pas complet et validé.

La responsabilité du club débute lors de la prise en charge effective de l’athlète par l’encadrant et prend fin à l’horaire officiel de fin de séance.

Article 5 – LIEU ET HORAIRES DES ENTRAÎNEMENTS

Toutes les informations sur les lieux et horaires des entraînements sont disponibles sur la page : Où et quand s’entraîner.

Article 6 – ENTRAÎNEMENTS

L’entraînement est adapté aux objectifs et aux capacités de chaque athlète. Les retards doivent être justifiés.

Les athlètes doivent participer à toutes les phases de l’entraînement, incluant l’échauffement, les exercices principaux et les étirements, et aider à la mise en place et au rangement du matériel.

L’utilisation des téléphones portables et jeux électroniques doit rester exceptionnelle et uniquement liée à une nécessité particulière ou autorisée par l’encadrant.

Les parents ne doivent pas intervenir pendant l’entraînement.

La prise de photos, vidéos ou diffusions en direct pendant les entraînements sans autorisation des encadrants est interdite.

Article 7 – ÉQUIPEMENTS ET VESTIAIRES

Une tenue de sport appropriée est obligatoire : survêtement, short, chaussures de sport spécifiques, casquette ou bonnet, gants, bouteille d’eau, coupe-vent et vêtements de rechange.

Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans les vestiaires.

Article 8 – COMPÉTITIONS ET RENCONTRES SPORTIVES

Les engagements aux compétitions sont effectués par le club. Les athlètes doivent confirmer leur participation une semaine avant la compétition auprès de l’entraîneur.

En cas d’absence sans raison valable, l’athlète doit rembourser les frais d’engagement, sauf cas de force majeure ou justificatif valable.

Le port du maillot du club est obligatoire en compétition.

Le club encourage ses athlètes de compétition à participer régulièrement aux compétitions dans la mesure de leurs possibilités. Cette participation régulière est importante pour le classement du club et le développement des athlètes.

Article 9 – DÉPLACEMENTS

Les parents assurent habituellement les déplacements des mineurs.

Toutefois, en validant le présent règlement intérieur lors de la prise de licence, ils acceptent que leur enfant puisse être transporté par les entraîneurs et membres majeurs licenciés du club dans le cadre des activités et compétitions.

Les parents qui ne souhaitent pas que leur enfant soit transporté par un tiers doivent le signaler par écrit au club.

Ces transports sont réalisés sous la responsabilité exclusive du conducteur, avec son propre véhicule et son assurance personnelle. Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire.

Les conducteurs doivent être titulaires d’un permis de conduire valide et disposer d’une assurance couvrant le transport de passagers.

Le club n’assume aucune responsabilité en dehors des déplacements collectifs qu’il organise officiellement, notamment les compétitions régionales, nationales ou autres déplacements validés par le Comité Directeur.

Article 10 – RESPONSABILITÉS

Le club décline toute responsabilité en cas de vol pendant les entraînements ou compétitions.

Les parents doivent accompagner et récupérer les jeunes athlètes aux heures prévues. Les athlètes majeurs sont responsables de leur propre sécurité et de leurs biens personnels.

Les parents ou représentants légaux doivent s’assurer de la présence effective de l’encadrant avant de laisser leur enfant sur le lieu d’entraînement.

Article 11 – PROTECTION DES MINEURS

Le GAHS accorde une attention particulière à la sécurité, au bien-être et à la protection des licenciés mineurs.

Le respect de l’intégrité physique et morale des mineurs constitue une priorité du club.

Les encadrants, bénévoles et licenciés majeurs s’engagent à adopter un comportement exemplaire, respectueux et adapté au cadre sportif associatif.

Tout comportement inapproprié, dangereux ou contraire à l’intérêt des mineurs pourra entraîner des mesures disciplinaires immédiates ainsi qu’un signalement aux autorités compétentes si nécessaire.

Le club encourage les représentants légaux et les licenciés à signaler tout comportement ou situation préoccupante auprès des dirigeants du GAHS.

Article 12 – COMPORTEMENTS ET SANCTIONS

Le non-respect du règlement entraîne des sanctions allant de l’avertissement à l’exclusion définitive.

Les types de comportements sanctionnés incluent, sans s’y limiter, les actes de vandalisme, la mauvaise conduite morale ou physique, le non-respect des consignes des entraîneurs et tout comportement nuisible à la cohésion du groupe.

Les procédures disciplinaires comprennent un avertissement verbal, un avertissement écrit, et en cas de récidive ou de faute grave, l’exclusion temporaire ou définitive.

Les comportements inappropriés réalisés en ligne ou sur les réseaux sociaux, lorsqu’ils portent atteinte à un licencié, un bénévole, un entraîneur ou à l’image du club, peuvent également donner lieu à des sanctions disciplinaires.

Le respect des arbitres, officiels et bénévoles est obligatoire. Tout manquement pourra entraîner des sanctions.

Article 13 – DROIT À L’IMAGE ET COMMUNICATION

Des photos des athlètes peuvent être utilisées pour la communication du club (site internet, presse locale, réseaux sociaux, etc.), sauf désaccord écrit.

Ce désaccord doit être communiqué par écrit au club lors de l’inscription ou à tout moment par la suite.

Les fichiers informatiques sont réservés à un usage interne et ne seront pas partagés avec des tiers sans autorisation préalable.

Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles, chaque membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Article 14 – COMMUNICATION NUMÉRIQUE ET GROUPES DE DISCUSSION

Le club peut utiliser différents outils de communication numérique (WhatsApp, e-mail, réseaux sociaux, applications de messagerie ou plateformes collaboratives) afin de faciliter l’organisation des entraînements, compétitions, déplacements et événements du GAHS.

Les groupes de communication officiels du club sont créés et administrés uniquement par les dirigeants, entraîneurs ou bénévoles autorisés par le GAHS.

L’adhésion à ces groupes est facultative. En rejoignant un groupe officiel du club, les membres et représentants légaux acceptent que leur nom, prénom et numéro de téléphone puissent être visibles par les autres membres du groupe.

Les groupes de discussion doivent être utilisés exclusivement dans un cadre lié aux activités du club. Les échanges doivent rester respectueux, bienveillants et conformes aux valeurs sportives du GAHS.

Sont notamment interdits :

  • les propos injurieux, discriminatoires, diffamatoires ou irrespectueux ;
  • le harcèlement ou tout comportement inapproprié ;
  • le partage de contenus choquants, violents ou sans lien avec les activités du club ;
  • l’utilisation des coordonnées des membres à des fins personnelles, commerciales ou non liées au GAHS.

Les entraîneurs et encadrants s’engagent à utiliser prioritairement les groupes officiels du club pour communiquer avec les licenciés, notamment les mineurs.

Sauf nécessité liée à l’organisation sportive, les échanges privés entre un adulte encadrant et un licencié mineur doivent être évités. Lorsque cela est possible, les représentants légaux doivent être inclus dans les échanges.

Il est interdit d’ajouter un licencié mineur à un groupe de discussion non officiel lié directement ou indirectement au club sans l’accord préalable des représentants légaux.

Les coordonnées des licenciés obtenues dans le cadre des activités du club ne doivent pas être utilisées en dehors des activités du GAHS sans accord préalable des personnes concernées.

Les administrateurs des groupes se réservent le droit de supprimer tout contenu inapproprié ainsi que d’exclure temporairement ou définitivement toute personne ne respectant pas les présentes règles.

Les administrateurs des groupes officiels du club peuvent supprimer tout membre ne respectant pas les règles de bonne conduite ou dont le comportement est jugé contraire à l’intérêt du club.

Le club se réserve le droit de modifier, limiter ou supprimer tout groupe de communication officiel lorsque cela est jugé nécessaire à la bonne organisation ou à la sécurité des membres.

Le club ne pourra être tenu responsable des échanges privés réalisés en dehors des espaces de communication officiels qu’il administre.

Article 15 – AUTRES CAS

Il est interdit de fumer, d’introduire des boissons alcoolisées ou des substances toxiques sur les lieux d’entraînement.

En cas de situation d’urgence (incendie, accident grave), les procédures d’évacuation et de secours doivent être suivies selon les consignes des entraîneurs et du personnel du club.

Tout cas non prévu est soumis au Comité Directeur.

Article 16 – APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Ce règlement a été approuvé par l’Assemblée Générale du GAHS.

Toute modification sera soumise à approbation lors de l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur est révisé périodiquement pour s’assurer qu’il reste à jour et pertinent.